Résultats de recherche - Temis - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer

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Sujet : "SCHEMA DE MISE EN VALEUR DE LA MER"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (directive EIPPE).	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES LAFONT (J); WAUTERS (A); LAVOISIER (A)	2003
		Droits maritimes. Tome 2 Droit du littoral, droit portuaire.	BEURIER (JP); CHAUMETTE (P); TASSEL (V)	1995

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