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"SCHEMA REGIONAL CLIMAT AIR ENERGIE"
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Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE). - (Projet de loi Grenelle 2, article 23). Rapport CGEDD n° 006963-01 et CGIET n° 2009/46.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
CAFFET (M); DURAND (J); FEMENIAS (A)
2010
Loi "Grenelle 2" portant engagement national pour l'environnement.
2010
Local and regional low carbon scenarios. Methodology, challenges and opportunities.
RESEAU ACTION CLIMAT - FRANCE
2011
Schéma régional éolien picard, un projet rondement mené.
2011
Schémas régionaux du climat de l'air et de l'industrie, frein d'accélérateur ?
2011
Plan d'action en faveur des énergies renouvelables. Le plan de la France pour 2020. Le rôle des régions.
2011
Plan climat en région. Le Nord-Pas-de-Calais en pionnier.
2011
Grenelle 2. Les schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie. Modalités d'élaboration
2011
Grenelle 2 : décryptage du volet énergie-climat.
2011
Le rapport fait pour le Sénat par Fabienne Keller en octobre 2011 a pour objectif d'informer sur l'application du droit communautaire de l'environnement.
KELLER (F); ROUSSEL (I)
2011
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