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Sujet :
"SECURITE MARITIME"
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Num
Titre
Auteur
Année
BEA : des recommandations laissées sans suite.
2001
Bilan 2000 : les activités maritimes entre catastrophe et embellies.
2001
Bilan et perspective en matière de sécurité maritime.
1999
Brigandage et piraterie maritimes : actes de guerre ou actes criminels ?
2008
Bruxelles : les trois grands dossiers transports de 2001.
2001
Bruxelles veut faire réexaminer les règles concernant le droit de la mer.
2003
Budget : en hausse de 2,8 % pour les moyens d'engagement dévolus aux transports et à l'équipement, le budget 2002 présenté par JC. Gayssot s'inscrit dans dans une politique de croissance que le ralentisement conjoncturel qui se précise pourrait bien remettre en cause. La voie d'eau, en tous cas, y reste le parent pauvre.
2001
Budget Mer en forte hausse.
1994
CCAF : rapport Kinnock "acceptable".
KINNOCK (N)
1996
CIMER (comité interministériel de la mer) : création d'une taxe sur le transport maritime ?
2004
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