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Sujet : "SENAT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La réforme portuaire : ne pas se tromper en matière d'action prioritaire surtout en prenant une mesure totalement inappropriée !	CHAPON (J)	2011
		Après l'écotaxe sur les poids lourds, la taxe sur les coûts externes.		2011
		Ecoredevance poids lourds en 2013. Grand oral organisé au Sénat.		2011
		Climat : les quotas français de CO2 payants dès 2011 ?		2010
		Autoroutes de la mer de la façade Atlantique adoptée par le Sénat.		2010
		Le Sénat adopte une nouvelle loi contre la piraterie		2010
		Péage urbain : le Grenelle l'autorise, les villes n'en veulent pas.		2009
		L'Assemblée dit oui au Grenelle. En attendant le Sénat.		2008
		Formation professionnelle continue : deux rapports dénoncent les failles.		2007
		Le guide du Pouvoir 2007-2008 - 862 p.		2007

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