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Sujet : "SERVICE DECONCENTRE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		L'administration de la mer. Mission d'étude, de réflexion et de propositions sur l'organisation et les missions de l'administration centrale de la "mer" et de ses services déconcentrés.	CHABROL (A)	1996
		A. - 33 propositions pour rendre plus efficace l'administration territoriale de l'Etat. - 121p. B. - Atlas des services déconcentrés de l'Etat. - 65p.	COMITE POUR LA REORGANISATION ET LA DECONCENTRATION DES ADMINISTRATIONS VALLEMONT (S)	1995
		Fonctions publiques, enjeux et stratégie pour le renouvellement.	COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN	2000
		Gestion dynamique de la fonction publique : une méthode. Rapport du groupe thématique "Gestion prévisionnelle des emplois : outils et structures".	COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN VALLEMONT (S); MARAIS (B DU)	2000
		Sécurité routière et circulation. La responsabilité des différents acteurs.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL DA COSTA (P)	2007
		Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés.	CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT BARTHELEMY (F); LAZERGES (R); LINET (M)	2006
		Fonctions et organisation des cellules logement-construction des services déconcentrés du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. Rapport n° 005619-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CGDD Service de l'observation et des statistiques; SESP	2008
		Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE). - (Projet de loi Grenelle 2, article 23). Rapport CGEDD n° 006963-01 et CGIET n° 2009/46.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES CAFFET (M); DURAND (J); FEMENIAS (A)	2010
		L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT). Audit thématique. Rapport n° 006008-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE AUBREBY (M D'); JOIGNY (M); MASSENET (Y)	2009
		La prise en compte du développement durable par les services déconcentrés. Un nécessaire accompagnement au changement. Audit thématique d'initiative nationale. Rapport n° 005898-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE BRILLET (B); BRUNETIERE (JR); DOIZELET (MP)	2009

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