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Sujet : "SERVICE DECONCENTRE"

 





NumTitreAuteurAnnée
Pour une république territoriale : l'unité dans la diversité.SENAT
DELEVOYE (JP)
2000
Pour que le déclin des services publics ne soit plus une fatalité.ASSEMBLEE NATIONALE
2001
Politique intermodale des transports. Eléments d'une "feuille de route" des services territoriaux du ministère : rencontre nationale du réseau des économistes transport - 30 septembre 2004.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; SES
2005
Orientations pour les CETE en AUHCT (aménagement, urbanisme, habitat, construction, transport). A - Rapport de l'atelier AUHCT à partir de travaux menés entre décembre 1996 et juin 1997 (+ annexes 1 à 7).- 110 p. B - Annexe n° 8.- 144 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
1997
OOrganisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés.CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BARTHELEMY (F); LAZERGES (R); LINET (M)
2006
Organisation d'une direction générale de l'administration de la mer et du développement maritime.DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME DES PORTS ET DU LITTORAL
GILLE (A); DUBOIS (JC); HAMON (JY)
2001
Mieux connaître le patrimoine et organiser le pilotage des actions : deux objectifs pour la gestion immobilière du ministère de l'équipement.SENAT Commission des finances
MASSERET (JP)
2006
Les projets de développement du système de transports terrestres de l'île de la Réunion. Affaire 2001-0133-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BINET (C); LAUER (A); BLAZY (B)
2002
OLes Centres d'Etudes Techniques de l'Equipement au service du développement durable.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation
TANGUY (JM)
2012
OLe projet stratégique du ministère. Une ambition et des compétences aujourd'hui pour préparer demain.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2008