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Sujet : "SERVICE DECONCENTRE"

 
 




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OL'Autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Rapport du CGEDD n° 007285-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BRILLET (B); CHAPELON (J); DOIZELET (MP)		2011
OApproche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du "Grenelle". Rapport n°006789-05.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
HELIAS (A); JOIGNY (M)		2010
ORapport sur l'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne. Rapport du CGEDD n° 008362-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
HUMBERT (P); GOMEL (C)		2013
OL'ingénierie dans les services déconcentrés du MEEDDAT - De l'ingénierie à l'expertise. Rapport n° 006599-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LAGAUTERIE (P); LENOEL (F); ROUDIER (J)		2009
ORéorganisation des services territoriaux du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et gestion de la crise routière. Rapport n° 00-55-09-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
DETERNE (J); DUFFE (P); SICHERMAN (J)		2008
Rapport d'activité du collège Environnement et aménagement durable pour l'année 2005.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2006
Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'Etat. Rapport de synthèse n° 2004-0031-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BIDOU (Dominique); SCHNEIDER (Dominique)		2005
Les projets de développement du système de transports terrestres de l'île de la Réunion. Affaire 2001-0133-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BINET (C); LAUER (A); BLAZY (B)		2002
Evaluation de l'impact de l'application de la loi "solidarité et renouvellement urbains" sur le fonctionnement des services déconcentrés de l'Equipement (Affaire n° 2000-0121-01).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SEME (D)		2001
Propositions pour une organisation plus accessible et plus dynamique dans les domaines de l'équipement face aux échéances communautaires. - Fascicule 1.- pag. mult. - Fascicule 2 - Annexes.- pag. mult.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
BOURDILLON (J)		1989




 








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