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Sujet : "SERVICE DECONCENTRE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport d'activité du collège Environnement et aménagement durable pour l'année 2005.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES	2006
		Mieux connaître le patrimoine et organiser le pilotage des actions : deux objectifs pour la gestion immobilière du ministère de l'équipement.	SENAT Commission des finances MASSERET (JP)	2006
		Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés.	CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT BARTHELEMY (F); LAZERGES (R); LINET (M)	2006
		Bilan social 2006.	DIRECTION GENERALE DU PERSONNEL ET DE L'ADMINISTRATION	2006
		Suivi de la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances ARTHUIS (J); BOUVARD (M); BRARD (JP)	2007
		Sécurité routière et circulation. La responsabilité des différents acteurs.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL DA COSTA (P)	2007
		Réorganisation des services territoriaux du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et gestion de la crise routière. Rapport n° 00-55-09-01.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DETERNE (J); DUFFE (P); SICHERMAN (J)	2008
		Fonctions et organisation des cellules logement-construction des services déconcentrés du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. Rapport n° 005619-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CGDD Service de l'observation et des statistiques; SESP	2008
		Le projet stratégique du ministère. Une ambition et des compétences aujourd'hui pour préparer demain.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE	2008
		L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT). Audit thématique. Rapport n° 006008-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE AUBREBY (M D'); JOIGNY (M); MASSENET (Y)	2009

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