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Sujet : "SERVICE DECONCENTRE"

 
 




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Orientations pour les CETE en AUHCT (aménagement, urbanisme, habitat, construction, transport). A - Rapport de l'atelier AUHCT à partir de travaux menés entre décembre 1996 et juin 1997 (+ annexes 1 à 7).- 110 p. B - Annexe n° 8.- 144 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
1997
Politique intermodale des transports. Eléments d'une "feuille de route" des services territoriaux du ministère : rencontre nationale du réseau des économistes transport - 30 septembre 2004.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; SES
2005
Pour que le déclin des services publics ne soit plus une fatalité.ASSEMBLEE NATIONALE
2001
Pour une république territoriale : l'unité dans la diversité.SENAT
DELEVOYE (JP)		2000
Propositions pour une organisation plus accessible et plus dynamique dans les domaines de l'équipement face aux échéances communautaires. - Fascicule 1.- pag. mult. - Fascicule 2 - Annexes.- pag. mult.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
BOURDILLON (J)		1989
Quelle administration pour le développement durable ?BONNAUD (L); LASCOUMES (P)2015
Quelle architecture institutionnelle pour le développement durable ? La restructuration des services régionaux du ministère de l'écologie.LE BOURHIS (JP); MARTINAIS (E)2014
Rapport d'activité du collège Environnement et aménagement durable pour l'année 2005.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2006
ORapport sur l'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne. Rapport du CGEDD n° 008362-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
HUMBERT (P); GOMEL (C)		2013
ORéorganisation des services territoriaux du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et gestion de la crise routière. Rapport n° 00-55-09-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
DETERNE (J); DUFFE (P); SICHERMAN (J)		2008




 








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