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Sujet : "SERVICE DECONCENTRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OVers une prospective territoriale post-Grenelle de l'environnement. Questions et modes d'emploi.CGDD Délégation au développement durable Mission prospective
SPOHR (C)		2009
Urbanisme, habitat, déplacement : l'expérience de la France.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
2001
Sécurité routière et circulation. La responsabilité des différents acteurs.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DA COSTA (P)		2007
Suivi de la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J); BOUVARD (M); BRARD (JP)		2007
ORéorganisation des services territoriaux du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et gestion de la crise routière. Rapport n° 00-55-09-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
DETERNE (J); DUFFE (P); SICHERMAN (J)		2008
ORapport sur l'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne. Rapport du CGEDD n° 008362-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
HUMBERT (P); GOMEL (C)		2013
Rapport d'activité du collège Environnement et aménagement durable pour l'année 2005.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2006
Quelle architecture institutionnelle pour le développement durable ? La restructuration des services régionaux du ministère de l'écologie.LE BOURHIS (JP); MARTINAIS (E)2014
Quelle administration pour le développement durable ?BONNAUD (L); LASCOUMES (P)2015
Propositions pour une organisation plus accessible et plus dynamique dans les domaines de l'équipement face aux échéances communautaires. - Fascicule 1.- pag. mult. - Fascicule 2 - Annexes.- pag. mult.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
BOURDILLON (J)		1989




 








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