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Sujet : "SERVICES A CARACTERE INTELLECTUEL"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Territoires en image. Dynamiques, interdépendance et cohésion territoriale au menu du troisième rapport de l'Observatoire des territoires. Le positionnement des régions françaises dans l'Union européenne.		2012
		Renouvellement urbain : la commande publique de prestations intellectuelles (cahier du Moniteur des TPB).	ASSOCIATION DES CONSULTANTS EN AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT	2006
		Marchés publics. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles. Décret n°78-1306 du 26-12-1978. Edition Mai 1991, réimpr. Août 1996.	COMMISSION CENTRALE DES MARCHES	1991

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