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Sujet : "SERVITUDE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OSécuriser des engagements environnementaux. Séminaire d'échange sur les outils fonciers complémentaires à l'acquisition.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
LEMAITRE CURRI (E)		2013
Conservatoire du littoral et "Servitudes environnementales".HOSTIOU (R); STRUILLOU (JF)2012
OUsages et régulations de la ressource paysage : études de cas en France et en Suisse. Janvier 2010. A - Rapport.- 284 p. B - Synthèse.- 13 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; INSTITUT DE HAUTES ETUDES EN ADMINISTRATION PUBLIQUE; UNIVERSITE Tours
KNOEPFEL (Peter); LARRUE (Corinne)		2010
Vers de nouveaux rivages. Sur la refondation du Conservatoire du littoral.LE PENSEC (L)2002
Urbanisme : les servitudes d'utilité publique.1999
OLe syndrome Nimby.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
DEAR (Michaël); BONNAFOUS (Alain)		1993
Le procédé de l'autorisation conditionnelle et la mise en oeuvre des mesures de réduction, de suppression et de compensation des études d'impact. Rapport final. Février 1983.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
UNTERMAIER (J); JANIN (P)		1983




 








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