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Sujet : "SIMPLIFICATION DES DOCUMENTS DE TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport annuel 2005.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	2006
		Rapport d'étape sur l'observation du marché des transports.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS BESSAY (G); CROCHET (G)	1989
		Message du Conseil National des Usagers du Transport à l'adresse des ministres concernés par la politique des transports.	CONSEIL NATIONAL DES USAGERS DU TRANSPORT	1988
		A - Analyse et première série de propositions de simplification des documents de transport. Mars 1987. - 25 p., annexes. B - Rapport d'étape. 2ème phase. - Janv. 1988. - 57 p.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS DENOYELLE (H); BERNARD (C)	1988

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