Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Une nouvelle structure pour développer le fret ferroviaire en Bretagne.2008
Les travaux publics : l'activité continue à progresser en 2008. Activité et emploi - n°54 - juin 2008DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
QUATRESOUS (S)		2008
Rapport annuel 2007 de la Caisse nationale des autoroutes.CAISSE NATIONALE DES AUTOROUTES
2008
Autoroutes de France. Rapport annuel 2007.AUTOROUTES DE FRANCE
2008
ODelta 3, plate-forme multimodale et logistique de Dourges Nord-Pas-de-Calais. Dossier de présentation.2007
Les partenariats public-privé (PPP) et les municipalités : au-delà des principes, un bref survol des pratiques.GROUPE DE RECHERCHE SUR L'INNOVATION MUNICIPALE; CANADA Québec INRS
HAMEL (PJ)		2007
Marchés publics et délégation de service public : 12ème rapport d'activité.MISSION INTERMINISTERIELLE D'ENQUETE SUR LES MARCHES
2006
OLes problèmes de concurrence pouvant résulter de la privatisation annoncée des sociétés d'économie mixte concessionnaires d'autoroutes. Avis n° 05-A-22 du 2 décembre 2005 relatif à une demande d'avis de l'Association pour le maintien de la concurrence sur le réseau autoroutier (AMCRA).CONSEIL DE LA CONCURRENCE
DAHAN (T); LASSERRE (B)		2005
Les Sociétés d'économie mixte (SEM) : acteur du logement.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2003
Cabotage : rapport audacieux cherche promoteurs.RICHEMONT (H DE)2003




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |