Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE TRANSPORT"

1 - 7 résultats affichés sur 7

	Num	Titre	Auteur	Année
		Delta 3, plate-forme multimodale et logistique de Dourges Nord-Pas-de-Calais. Dossier de présentation.		2007
		Les problèmes de concurrence pouvant résulter de la privatisation annoncée des sociétés d'économie mixte concessionnaires d'autoroutes. Avis n° 05-A-22 du 2 décembre 2005 relatif à une demande d'avis de l'Association pour le maintien de la concurrence sur le réseau autoroutier (AMCRA).	CONSEIL DE LA CONCURRENCE DAHAN (T); LASSERRE (B)	2005
		Les Sociétés d'économie mixte (SEM) : acteur du logement.	DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES	2003
		La société d'économie mixte au service des transports. Etude juridique.	SAE SARDA (D)	1981
		Les sociétés d'économie mixte de transport.	CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES	1979
		Le financement des autoroutes concédées. Situation actuelle et perspectives.	SAEI	1977
		Constat de la situation actuelle en matière de mécanismes de financement des transports interrégionaux de voyageurs.	SAEI; SOCIETE D'ETUDE POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL	1975

1 - 7 résultats affichés sur 7

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |