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Sujet : "STATUT JURIDIQUE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La route moderne.COQUAND (R)1960
L'internalisation de la voie navigable Rhin-Méditerranée.CABOUAT (JP)1973
Les taxis, les statuts possibles, leur place dans une organisation rationnelle des transports urbains.1975
Biologie et gestion des populations d'oiseaux. Recherches françaises actuelles. Compte-rendu du colloque S.R.E.T.I.E., Ministère de l'Environnement, Paris, 4-5 décembre 1986.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; COMITE ECOLOGIE ET GESTION DU PATRIMOINE NATUREL
THIOLLAY (Jean-Marc)		1987
Réintroductions et renforcements de populations animales en France. Compte-rendu du colloque de Saint Jean du Gard 6-8 décembre 1988.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; COMITE ECOLOGIE ET GESTION DU PATRIMOINE NATUREL
LECOMTE (Jacques); BIGAN (Martine); BARRE (Véronique)		1990
Contraventions au code de la route et sécurité des personnes. La mise en oeuvre paradoxale de la sanction des inobservations à la réglementation routière. Juin 1992.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; UNIVERSITE Paris Institut d'études judiciaires
BARBERGER (Cécile); DURIEUX (Françoise); SILLON (Isabelle)		1992
Qu'est-ce qu'un port de mer ? Quel rôle lui attribue-t-on ? Comment est-il géré ? A quel régime juridique est-il soumis ? Tour du monde des principaux régimes d'exploitation en vigueur.REZENTHEL (R)1996
L'invisibilité juridique du transport des marchandises en ville.DABLANC (L)1997
Valorisation de la recherche dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST).COUR DES COMPTES
1997
Douane. La réforme du statut de commissionnaire se met en place.1998




 








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