Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "STATUT JURIDIQUE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Favoriser le développement des entreprises sociales. Recueil des bonnes pratiques.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
GALITOPOULOU (S); NOYA (A)		2017
NORMASOL. Recherches sur la protection juridique des fonctions et services du sol. Février 2016. (Research on the legal protection of soil functions and services).MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; UNIVERSITE Lyon
BILLET (Philippe)		2016
Les commissaires du Gouvernement dans les entreprises.CONSEIL D'ETAT
2015
Ressources minérales marines : la roulette russe écologique ?LESCROART (M)2014
Les dispositifs institutionnels régissant la compensation biodiversité en France. Gouvernance de marché ou accords bilatéraux ?INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES
PIRARD (R); WEMAERE (M); LAPEYRE (R)		2014
Gouvernance, enjeux et mondialisation des grandes aires marines protégées : recherche sur les politiques environnementales de zonage maritime, le challenge maritime de la France de Méditerranée et d’Outre-mer.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT DES RECIFS CORALLIENS DU PACIFIQUE
FERAL (François); SALVAT (Bernard)		2014
Dossier. Les voies maritimes arctiques (2e partie). Droit international : une réglementation et un statut juridique en devenir. L'approche environnementale, palliatif à l'absence d'un droit unique.BOYER (L)2013
Dossier. Le modèle coopératif : identité et enjeux. Identité coopérative : origines et évolutions. Entreprendre autrement : le droit coopératif n'y est pour rien. La gouvernance coopérative : un concept multi paradigmatique.POORTER (M DE); HENRY (H); LAINE (A)2013
Dossier. Aires marines protégées. D'une définition à l'autre. Protéger. Comment on fait ? Les Aires marines protégées (AMP) ont-elles leur place dans la gestion des ressources halieutiques ?2013
Un transport fluvial à petit régime : VNF doit poursuivre la promotion du transport fluvial.2013




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |