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Sujet : "SUBVENTION"

 





NumTitreAuteurAnnée
Rapport du groupe de travail sur l'avenir du parc de bureaux vacants. Rapport au ministre du logement.DARMON (J)1994
Rapport d'enquête sur l'évaluation de l'autoroute ferroviaire alpine. Rapport n° 2005-0449-01.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SAINT PULGENT (N DE); PELLEGRIN (J)
2006
ORapport au gouvernement sur la situation financière de la SNCF et les mesures proposées pour la redresser.SAEI
1964
Rail-route. Le transport combiné réclame davantage d'aides à l'Europe.2002
Rail transport and the environment. Meeting the challenge.COMMUNAUTE EUROPEENNE DU RAIL ET DES COMPAGNIES D'INFRASTRUCTURE; LOCAL TRANSPORT TODAY
2008
Quelques réflexions sur le transport aérien interrégional.JODEAU (J)1977
Quelle problématique du stockage et de la logistique en vallée de Seine. (MANQUE)DRE Haute-Normandie Observatoire régional des transports
1996
Que font pendant la journée les voitures qui bénéficient du stationnement résidentiel subventionné à Paris.DARBERA (R)2002
Quatre grands défis pour notre fiscalité. Contribution à la revue générale des prélèvements obligatoires. 1-Le défi de la société de la connaissance. 2-Le défi de la concurrence et de l'attractivité. 3-Le défi de la démographie. 4-Le défi du développement durable : bâtir une fiscalité verte.PASSET (O); TRANNOY (A)2008
Public transaction costs of agri-environmental schemes and their determinants. Analysing stakeholders' involvement and perceptions.BECKMANN (V); EGGERS (J); METTEPENNINGEN (E)2011