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Sujet : "SUBVENTION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		E. Enquête transport relative au département de la Loire-Atlantique. Principaux résultats et analyses. F. Note de synthèse.	SAEP; TECHNIQUES ETUDES RECHERCHES EN AMENAGEMENT MIZRAH (JJ)	1982
		H. Enquête transport dans le département de l'Indre.	SAEP; CETE Normandie; CETE Centre BENARD (S)	1983
		Projet de loi de finances pour 1983. Etat retraçant l'effort social de la Nation. Résultats 1979-1980-1981. - 1982 Projet de loi de finances pour 1984. Etat retraçant l'effort social de la Nation pour 1980-1981-1982. - 1983 Projet de loi de finances pour 1985. Etat retraçant l'effort social de la Nation. Résultats 1984.		1985
		Evolution des déplacements urbains.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS WEBSTER (FV); BLY (PH); JOHNSTON (RH)	1985
		Instruments communautaires de financement des infrastructures de transport.	OEST CARVOUNIS (P)	1986
		L'espace des transports.	OEST CHAGNAUD (V); GASSER (B); PEREIRA (L)	1987
		Les causes, l'étendue et les effets des conditions de concurrence différentes dans les transports routiers de marchandises à l'intérieur de l'Europe. - 23 p. Séminaire sur l'impact des dimensions croissantes des unités de chargement sur le transport combiné. - 1989. - Contribution de la France.	PROGNOS; RFA Ministère des transports ROMMERSKIRCHEN (S); BULOW (H); STADLER (U)	1987
		Statistiques. Années 1975 à 1983, 1986-1987	AGENCE NATIONALE POUR L'AMELIORATION DE L'HABITAT	1988
		Le rôle de l'Etat sur un marché déréglementé. Accès, concurrence, sécurité. Rapport introductif.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS NOULTON (J); VIOLLAND (M)	1989
		Détermination de la contribution aux dépenses d'infrastructures de la SNCF.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES QUINET (E)	1989

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