Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "SYNDICAT DE COMMUNES"

 





NumTitreAuteurAnnée
Code pratique de l'intercommunalité. Compétences, financement, fonctionnement.DEGOFFE (M)2001
Communes, intercommunalités, quels devenirs ?CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ROZET (PJ)
2005
L'Europe des villes en mouvement. Actes des 9èmes journées annuelles du GART. - Atelier 1 - Se coordonner pour mieux se déplacer. - Atelier 2 - Interurbain : quels partenaires ? - Atelier 3 - Le coût des transports. - Atelier 4 - Pourquoi autant de transports collectifs en site propre ?GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1990
Les comptes de l'intercommunalité et des établissements publics locaux - 2004.MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public
2007
Les effectifs des collectivités territoriales au 31-12-2001-2002-2003 - (Insee résultats - Société n° 46) - Edition papier et cédérom.INSEE
2005
Les organisations intercommunales.BRECHON MOULENES (O)1988
OLes transports publics urbains en France. Organisation institutionnelle - Edition 2012.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
2012
OMARGO - Gouvernance des zones humides estuariennes, fonctionnalités environnementales, flux financiers et économiques. L’exemple de l’estuaire de la Gironde. Rapport final de synthèse et 18 rapports.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; UMR GRETHA; UNIVERSITE Bordeaux; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE
FERRARI (Sylvie); POINT (Patrick)
2012