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Sujet : "TARIF"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Un réseau de transports publics en site propre. Marseille.	SYNDICAT DES ARCHITECTES DES BOUCHES DU RHONE CLUB DEMOCRATIE NOUVELLE	1964
		- Loi fédérale sur chemins de fer du 20 décembre 1957. Etat le 1er juillet 1976.- 33 p. - Loi fédérale sur les transports par chemins de fer et par bateaux du 11 mars 1948. Etat au 1er octobre 1973.- 18 p. - Règlement concernant les transports par chemin de fer et par bateaux du 2 octobre 1967. Etat le 1er octobre 1979.- 80 p. - Loi fédérale sur les chemins de fer fédéraux du 23 juin 1944. Etat au 1er janvier 1973.- 20 p. - Arrêté du Conseil fédéral sur la formation des tarifs des chemins de fer du 17 octobre 1967. Etat le 1er janvier 1980.- 8 p. - Arrêté fédéral concernant le rapprochement des tarifs d'entreprises de chemin de fer concessionnaires de ceux des chemins de fer fédéraux du 5 juin 1959.- 22 p. - Ordonnance d'exécution des chapitre VI et VII de la loi fédérale sur les chemins de fer du 19 décembre 1958. Etat au premier janvier 1974.- 15 p. - Message sur le contrat d'entreprise des chemins de fer fédéraux suisses du 13 mai 1981.- 63 p.	SUISSE	1981
		Une Maut plus élevée pour les camions sans filtre à particules.	STOLPE (M)	2005
		Intérêt d'un péage sur le collecteur parallèle à l'autoroute A 6.	SRE Région parisienne	1967
		Annuaire statistique régional des transports. Années 1969-1970, 1971-1973, 1970-1975. Recueil statistique régional des transports. - 1973-1977. - 1978. - 272p. - 1974-1978. - 1979. - 210p. - 1978-1979. - 1980. - 202p. - 1979-1980. - 1981. - 204p. - 1980-1981	SRE Rhône-Alpes	1982
		Sécurité. Accidents aux barrières de péage pleine voie.	SOUPLET (P)	1994
		Tunnel sous la Manche. Rapport intérimaire.	SOCIETE FRANCAISE DU TUNNEL SOUS LA MANCHE; BRITISH CHANNEL TUNNEL COMPANY	1973
		La clientèle autoroutière 1998.	SOCIETE FRANCAISE D'ENQUETES PAR SONDAGE; ASSOCIATION DES SOCIETES FRANCAISES D'AUTOROUTES	1999
		Rapport annuel 2005.	SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES; ATELIER DE RECHERCHES ET D'ETUDES D'AMENAGEMENT; AUTOROUTES ALPINES	2006
		La modulation horaire des tarifs sur A1.	SOCIETE DES AUTOROUTES DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE COSTA ELIAS (H)	1994

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