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Auteur
Année
Harmonisation fiscale européenne : vers une taxe de circulation minimale sur les camions.
1990
Vers une taxation minimale des poids lourds ?
1990
Les prélèvements sur les entreprises en France et dans la CEE.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
LALLEMENT (J)
1991
La circulation en France en 1990.
OEST
GIRAULT (M)
1991
Connaissance du bâtiment... A l'horizon des années 2000 : le financement de l'habitat en question.
FEDERATION NATIONALE DU BATIMENT
LESOURNE (J); BOISSIEU (C DE); BABEAU (A)
1991
Imputation optimale des coûts d'usage des infrastructures par une combinaison des accises sur le carburant et d'une taxe à l'essieu : un modèle théorique simple.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
DELACHE (X)
1991
Les droits d'accise.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
CAMBOURNAC (B)
1991
Rapport fait au nom de la Commission des finances relatif à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la CEE en matière de TVA et de droits indirects.
ASSEMBLEE NATIONALE
RICHARD (A)
1991
Quelles taxes-CEE pour les camions ?
1991
Taxe routière CEE.
1991
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