Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Carbone sans frontières : quelles solutions fiscales face aux émissions importées ?LAURENT (E); LE CACHEUX (J)2012
Faut-il subventionner la R&D dans les technologies énergétiques non carbonées ? L'apport des modèles macroéconomiques.LAFFORGUE (G); TAVERDET POPIOLEK (N)2012
La taxe poids lourds est fixée à 12 centimes par kilomètre.2012
La taxe carbone et la création de 100 000 emplois verts.JENSEN (P)2012
Dossier. Efficacité énergétique : la feuille de route au Conseil européen. Un tour d'Europe des économies d'énergie. L'avenir de l'Europe passe par l'énergie efficace selon le rapport (Responsible Energy for European Regions (REFER).2012
Hausse du prix du gazole. La colère gronde. Des transporteurs témoignent : "Comment faire face à la flambée du gazole ?"2012
Hausse de la TVA. Coup dur pour les transporteurs.2012
OQuatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle Environnement.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2012
Plaidoyer pour l'écofiscalité.SAINTENY (G)2012
Présentation par Dominique Dron. Textes d'Yves Martin. "Les instruments économiques" (taxes et permis négociables) appliquées à la prévention de l'effet de serre. Note en date du 4 mars 2002. "Quels instruments pour diviser par deux les émissions mondiales de CO2 ?". Note en date du 23 mars 2007.DRON (D)2012




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |