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Num
Titre
Auteur
Année
10 ans d'imposition spécifique aux transports.
OEST
LORENTZ (G)
1988
La baisse de la TVA et le marché de l' automobile.
OEST
PEREIRA DA SILVA (LA)
1988
Marché unique et moeurs fiscales.
1988
Droit du transport de personnes : route, rail, agences de voyages.
FIOUX (JL)
1989
Le cabotage et nous.
BERTHOD (JC)
1989
Les propositions communautaires d'harmonisation de la TVA.
1989
L'harmonisation des taux de TVA aura des effets limités sur la consommation.
1989
Harmonisation des taux de TVA : scénarios macroéconomiques.
1989
Rapport sur la maîtrise de l'énergie. Maîtrise de l'énergie et valorisation énergétique des déchets (avec une synthèse de 10 p.).
BRANA (P)
1989
Infrastructures de la SNCF. A - Détermination de la contribution aux dépenses d'infrastructure de la SNCF - 44 p., annexes (pag. mult.) B - Evaluation des contributions aux charges d'infrastructures de la SNCF assurant l'égalité des conditions de concurrence entre le rail et la route - septembre 1989 - 40 p.
QUINET (E)
1989
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