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"TAXE"
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Auteur
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Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.
SENAT
SOULAGE (D)
2010
Trafics internationaux de marchandises par route. Systèmes de taxation. ROMMERS KIRCHEN (S). - Structure et incidence sur les coûts des systèmes de taxation appliqués aux camions dans certains pays de la CEMT. CERNENTA (R), GREUTER (BE). - Bilan des prestations de transports internationaux fournis par des véhicules immatriculés dans un Etat sur les routes d'autres Etats.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ROMMERSKIRCHEN (S); CERNENTA (R); GREUTER (BE)
1986
Trafic franco-suisse et franco-allemand : questions de taxes.
1990
Trafic en Autriche et en RFA. Restrictions envisagées.
1989
Traffic safety : speed limits, strict liability and a km tax.
DELHAYE (E)
2006
Traction technology. Energy challenge will drive traction policy.
KEMP (R)
2008
Toward a global low carbon fuel standard.
SPERLING (D); YEH (S)
2010
Tout savoir sur la taxe carbone.
LEFEVRE (JM)
2009
Toll collect : le système de télépéage des poids lourds en Allemagne.
FREMONT (G)
2003
Toll Collect plaide pour un "service Maut européen".
2009
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