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Sujet : "TAXE"

 
 




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L'environnement au coeur de l'inflation normative dénoncé par le rapport Lambert-Boulard sur la simplification des normes. Des normes environnementales jugées "absurdes".2013
Modifier la fiscalité locale pour lutter contre l'artificialisation des sols.2013
OPour une gestion durable de l'eau en France. Volet 1 : quelle rationalisation des dépenses pour les acteurs de la politique de l'eau ? Volet 2 : comment améliorer la soutenabilité de la tarification de l'eau pour les ménages ? Volet 3 : les risques stratégiques de la gestion quantitative de l'eau en France et les perspectives d'adaptation à l'horizon 2030.2013
Taxe carbone globale, effet de marché et mobilité des firmes.EXBRAYAT (N); GAIGNE (C); RIOU (S)2013
Finance. Cinq propositions simples et fortes pour une transition sociale et écologique.2013
Modélisation de l'effet d'une taxe sur la construction : le Versement pour Sous-Densité.AVNER (P); VIGUIE (V); HALLEGATTE (S)2013
Dossier. Ports français : un nouveau départ ? Des investissements stimulants. Le défi des dessertes terrestres.2013
Zones urbaines et livraisons. Les autorités organisatrices du transport (AOT) bientôt compétentes ? A Nantes, Bordeaux et Toulouse des projets, des plans et du concret .2013
Pleins phares sur les mesures environnementales des lois de finances.2013
OLa fiscalité environnementale en France : un état des lieux.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
MARCUS (V); DUBOUCHER (P); BEN MAID (A)		2013




 








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