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"TAXE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Desserte aérienne régionale - Rapport du groupe de travail.
VILLIERS (J)
1975
Le prix de la route. Essai sur la tarification publique.
GUILLEMIN (C)
1976
Etude sur la perception d'une taxe sur la pollution de l'air. Avril 1977.
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE
BENARIE (M)
1977
Le secteur des transports.
BERNADET (M); JOLY (G)
1978
Groupe de travail sur la fiscalité pétrolière.
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; GROUPE DE TRAVAIL SUR LA FISCALITE PETROLIERE
ALBERT (M); MARINI (P)
1978
Aperçu de la législation dans les transports. Evolution et situation présente.
SAEF
SCHMAUCH (P)
1978
La fiscalité dans les transports routiers.
SAE
1979
Taxes diverses payées par les transporteurs routiers.
SAE
TRIEBEL (H)
1979
Projet d'augmentation de la taxe sur les véhicules et ensembles de véhicules automobiles servant aux transports privés de marchandises.
MAROC Office national des transports
1979
L'application de la taxe professionnelle aux transports routiers.
SAE
SALINI (P)
1979
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