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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes taxes spécifiques à l'usage des infrastructures de transport.SAE
MAISMONT (H de)		1979
Rapport de la Commission au Conseil sur les perspectives de convergence des systèmes fiscaux dans la Communauté.COMMISSION EUROPEENNE
1980
Etude de scénarios liés à la fiscalité des carburants routiers.SAE
DELPIERRE (JL); PILLU (JM)		1981
Notices explicatives et formulaires des Etats membres relatifs aux demandes de remboursement de la TVA par un assujetti établi dans un autre Etat membre. Application de la 8ème directive 79-1072 du 6-12-1979 en matière d'harmonisation des législations des Etats membres relatives aux taxes sur le Chiffre d'Affaires.COMMISSION EUROPEENNE
1981
Note sur la politique de taxation des carburants.SAE
DELPIERRE (JL)		1981
Prospective financière des communes urbaines. Recherche de scénarios alternatifs de financement. Juin 1982MINISTERE DE L'URBANISME; GROUPE DE PROSPECTIVE; ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SOCIALE
CAVAILLES (J); GILBERT (G)		1982
La fiscalité spécifique automobile dans les pays de la CEE.COMITE DE LIAISON DE LA CONSTRUCTION AUTOMOBILE
1982
Inventaire des impôts. Edition 1983.CEE Direction de la fiscalité
1983
Guide statistique foncier. Statistiques et études générales n°89DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Service des statistiques
1983
Propositions de mode de financement des politiques de l'environnement. Mars 1983.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
1983




 








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