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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport d'information sur le déroulement et la mise en oeuvre de la politique de décentralisation.SENAT
PONCELET (C)		1984
Guide d'application du nouveau régime de la T.V.A. des services publics de transport de voyageurs.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1985
Analyse des statistiques de parc de véhicules de transport routier de marchandises.OEST
GIRAULT (M)		1985
Interventions économiques des collectivités locales.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BRENAS (J); ROCCHI (JF); GODINEAU (X)		1985
L'harmonisation fiscale dans la Communauté. Etat du rapprochement des législations. Edition 1986.CEE Direction de la fiscalité
1986
OLes carburants routiers en France - 1973-1986.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1986
Trafics internationaux de marchandises par route. Systèmes de taxation. ROMMERS KIRCHEN (S). - Structure et incidence sur les coûts des systèmes de taxation appliqués aux camions dans certains pays de la CEMT. CERNENTA (R), GREUTER (BE). - Bilan des prestations de transports internationaux fournis par des véhicules immatriculés dans un Etat sur les routes d'autres Etats.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ROMMERSKIRCHEN (S); CERNENTA (R); GREUTER (BE)		1986
Plan marine marchande - Oct. 1986 - Oct. 1987 - Note d'étape II.MINISTERE DE LA MER
1987
Rapport sur les taxes et charges fiscales affectant le transport de marchandises par route.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1987
Les effets de la baisse de la TVA sur les automobiles.PEREIRA (L)1987




 








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