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"TAXE"
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Tarification de l'usage des infrastructures de transport. Objectifs et mise en oeuvre. Texte pour la conférence africaine sur l'entretien routier. Conférence HARARE n°4.
OEST; NATIONS UNIES Commission économique pour l'Afrique
SELOSSE (P)
1987
La fiscalité du transport routier de marchandises dans les Etats membres de la Communauté européenne.
OEST
CARVOUNIS (P)
1987
La fiscalité du transport routier de marchandises dans les états de la CEE.
OEST
CARVOUNIS (P)
1987
Actualisation de la taxe à l'essieu et adaptation de la fiscalité routière.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
JOSSE (P); BERNARD (A); LEUXE (A)
1988
Dossier sur le transit routier.
OEST
SALINI (P)
1988
Transport et environnement.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1988
Histoire du droit des finances publiques.3 vol. A - vol.1 - Les grands texes commentés du droit budgétaire et de la comptabilité publique. - 443p. - 1986 B - vol.2 - Les grandes étapes de l'évolution de la fiscalité d'Etat. Textes à l'appui. - 690p. - 1987 C - vol.3 - Les grands thèmes des finances locales. - 599 p. - 1988
ISAIA (H); SPINDLER (J)
1988
Atlas de l'aménagement du territoire.
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
ROO (P de); LABORIE (JP)
1988
Fiscalité et marché unique européen.
COMMISSION DE REFLEXION ECONOMIQUE POUR LA PREPARATION DE L'ECHEANCE DE 1992
BOITEUX (M)
1988
La taxe sur la valeur ajoutée.
1988
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