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"TAXE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Cas : Tarification de l'usage des infrastructures.
SAEI
Comment faire enfin baisser les émissions de CO2 des voitures.
COMMISSARIAT GENERAL A LA STRATEGIE ET A LA PROSPECTIVE
MEILHAN (N)
Essays in economics and econometrics.
PFOUTS (RW); ARROW (KJ); DAVIS (HT)
Deuxième plan - Rapport de la commission des transports et des communications. Plan de Modernisation et d'Equipement des Ports maritimes et des Phares et balises - métropole.
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1953
Rapport relatif à l'extension éventuelle de la taxe à la valeur ajoutée au secteur des transports de marchandises.
MINISTERE DES TRANSPORTS
HEDDE (P); LACARRIERE (P)
1963
Etude relative aux conséquences pour les transports terrestres de l'application du projet de loi portant extension de la T.V.A.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1966
La généralisation de la TVA dans son extension aux transports et aux activités annexes.
UNIA (M)
1967
Une taxe de transport en région parisienne. Les bases d'une étude économique.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
1971
Economie de l'environnement.
DORFMAN (R); DORFMAN (N)
1972
Point des études sur la tarification de l'usage des infrastructures.
SAEI
1974
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