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Sujet : "TAXE A L'ESSIEU"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Esope, Condorcet et la fable de l'écotaxe française.	GAUDRY (M)	2014
		Mise en place d'une Eurovignette britannique à partir du 1er avril 2014. Fiche 6-58.		2014
		Taxe à l'essieu : nouveaux tarifs au 1er janvier 2009.		2009
		La fiscalité dans le transport routier de marchandises.		2008
		Taxe à l'essieu : le statu quo pour 2007.		2007
		Résultats de l'enquête "longue distance" 2005. Premier volet : conditions d'exploitation et coûts véhicule.		2006
		Le transport routier de marchandises en République tchèque.		2005
		Fiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.	CONSEIL DES IMPOTS	2005
		Résultats de l'enquête "longue distance" 2003. Premier volet : conditions d'exploitation et coût véhicule.	MAZELEIX (A); RAYMOND (O)	2004
		Agents de contrôle. Compétence.		2003

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