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Sujet : "TAXE DE TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes recettes fiscales environnementales en 2012. Chiffres et statistiques n° 466 - novembre 2013.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2013
OInventaire des taxes environnementales en France.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012
OGestion du transport et de la mobilité dans le cadre du changement climatique. Projet carbone. A - Tome 1 : Rapport final.- 92 p. B - Tome 2 : Annexes.- 231 p. Mai 2010.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; UNIVERSITE Cergy-Pontoise Laboratoire THEMA; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
PALMA (André de); HOUARD (Jacques); PROOST (Stef)		2010
OEuropean road statistics 2010.EUROPEAN UNION ROAD FEDERATION
2010
OPour une régulation durable du transport routier de marchandises. - Rapport de synthèse.- 307 p. - Rapports des groupes de travail.- 474 p.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
ABRAHAM (C); BERENI (M); BERNADET (M)		2008
OInfrastructures de transport - Remettre la France sur la bonne voie. Rapport d'information sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres.SENAT Commission des affaires économiques
BILLOUT (M); BIWER (C); GRIGNON (F)		2008
OLes comptes des administrations publiques en 2006. Le déficit et la dette se réduisent.BRIERE (L); COUTURE (A); HOANG (OD)2007
OLes taxes environnementales dans l'économie européenne de 1995 à 2003.EUROSTAT
STEINBACH (N)		2006
Le projet de péage routier au Royaume-Uni.GRANDE-BRETAGNE Mission économique de Londres
MORIN (JF)		2006
Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
DUCHENE (R); BOLLIET (A); LAYANI (S)		2006




 








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