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Sujet : "TAXE DE TRANSPORT"

 
 




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ORapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes - Référence n° 004896-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE
BIDOU (D); SOCIE (M); WENDT (C)		2006
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005
Maritime. Le CCAF présente ses trois chantiers pour 2001.2001
OComment encourager une croissance écologiquement durable en France ? Document de travail n° 314.OCDE Département des Affaires économiques
LENAIN (P); VOURC'H (A)		2001
OTransport routier transalpin et taxe routière suisse.SES
DORNBUSCH (J)		1998
Heading for a new transport policy. Final report by the government commission on transport and communications.1997
Coûts de transport, économies d'échelle et organisation spatiale de la production industrielle. Rapport final mars 1996.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction générale des affaires économiques et internationales; CENTRE D'ECONOMIE INDUSTRIELLE; ECOLE DES MINES Paris; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
1996
Fiscalité poids lourds, le pire a été évité.1993
La route au Conseil des Ministres des Transports de la CEE. Un projet de vignette pour camions et voitures.1992
Débat sur les infrastructures : où l'on parle de taxer un peu plus le transport routier.CARRERE (G)1992




 








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