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"TAXE DE TRANSPORT"
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Auteur
Année
Fiscalité poids lourds, le pire a été évité.
1993
Spécial cabotage : le oui mais de l'Europe des transports.
1989
Taxe routière CEE.
1991
Vers une taxation minimale des poids lourds ?
1990
Maritime. Le CCAF présente ses trois chantiers pour 2001.
2001
Quelles taxes-CEE pour les camions ?
1991
Heading for a new transport policy. Final report by the government commission on transport and communications.
1997
La route au Conseil des Ministres des Transports de la CEE. Un projet de vignette pour camions et voitures.
1992
Les comptes des administrations publiques en 2006. Le déficit et la dette se réduisent.
BRIERE (L); COUTURE (A); HOANG (OD)
2007
Débat sur les infrastructures : où l'on parle de taxer un peu plus le transport routier.
CARRERE (G)
1992
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