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Sujet :
"TAXE GENERALE SUR LES ACTIVITES POLLUANTES"
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La rénovation de la taxe sur les déchets ménagers : l'impulsion du Grenelle pour moins de déchets et plus de recyclage.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2009
Fiscalité comparée de l'énergie et du CO2 en Europe et en France.
2009
Le développement des biocarburants.
JEANROY (A)
2009
La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) pourrait être insuffisante pour inciter à la valorisation des déchets.
GUICHARDAZ (O)
2009
Transporteurs routiers et chargeurs français font front.
2009
Loi de finances 2010 : la nouvelle épée de Damoclès. La nouvelle taxe générale sur les activités polluantes (TGPA) et la réforme de la taxe professionnelle, sont-elles favorables ou non aux entreprises de transport ?
2009
La taxe générale sur les activités polluantes : explication de texte.
2009
Le Gouvernement renonce à la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP).
2009
TGAP déchets, une nécessaire clarification. Propositions d'amendements PLF 2011.
ASSOCIATION AMORCE
2010
Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.
SENAT
SOULAGE (D)
2010
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