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Sujet :
"TAXE GENERALE SUR LES ACTIVITES POLLUANTES"
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La taxe générale sur les activités polluantes : explication de texte.
2009
Le Gouvernement renonce à la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP).
2009
Le Grenelle environnement. Pour une bonne gestion des déchets. Mai 2011.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2011
Le développement des biocarburants.
JEANROY (A)
2009
Le retrait de la taxe carbone : recul écologique ou nécessité économique ? Le cas des transports routiers de marchandises.
REME HARNAY (P)
2010
Le transport fluvial au sein de la filière déchets : les conditions d'un report modal.
2014
Les aides dommageables à l'environnement, une réalité complexe.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POURQUIER (FX)
2017
Les aides publiques dommageables à la biodiversité.
2011
Les modulations à la baisse de la TGAP favorisent l'incinération et l'enfouissement.
2013
Les recettes fiscales environnementales en 2012. Chiffres et statistiques n° 466 - novembre 2013.
CGDD Service de l'observation et des statistiques
2013
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