Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TAXE GENERALE SUR LES ACTIVITES POLLUANTES"

31 - 40 résultats affichés sur 51

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales.	CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL CROSEMARIE (P)	2009
		Rapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants.	CONSEIL GENERAL DES MINES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS BARATIN (F); DUPRE (JY); GAGEY (D)	2005
		Taxe sur la pollution et autres instruments de régulation : qui paie quoi ?	DESAIGUES (B); RABL (A)	2001
		La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) pourrait être insuffisante pour inciter à la valorisation des déchets.	GUICHARDAZ (O)	2009
		Le développement des biocarburants.	JEANROY (A)	2009
		Extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie. Etude d'impact du projet du Gouvernement présenté au Parlement.	MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales	2000
		Etude d'impact de la fiscalité écologique sur les ménages et les entreprises concernant les taxes de mise à la consommation et à la livraison des préparations pour lessives, produits adoucissants, assouplissant et les produits antiparasitaires à usage agricole ainsi que les produits assimilés. Novembre 2002.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales; PRICEWATERHOUSECOOPERS	2002
		Tableau de bord de la fiscalité énergétique.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'observation et des statistiques FOLLOT (ML); GONG (Z); MEILHAC (C)	2015
		Économie circulaire.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE	2014
		Le Grenelle environnement. Pour une bonne gestion des déchets. Mai 2011.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE	2011

31 - 40 résultats affichés sur 51

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |