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Sujet : "TEMPS DE CONDUITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Durée du travail : où en est-on ? Les durées de travail excessives ont contribué à l'expression du mécontentement. Mais de quelles durées s'agit-il exactement ? Une enquête du ministère qui tombe à pic.SES
1996
Durée du travail. Le décret Fiterman revu et corrigé.FITERMAN (C)1997
Le transport routier de marchandises au Portugal.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
VIEILHESCAZE (P)		1997
Rapport de la Commission concernant l'application en 1993-1994 du règlement CEE n°3820-85 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine du transport par route.'7è rapport de la Commission.'8è rapport de la Commission.COMMISSION EUROPEENNE
1997
OLe bilan social du transport routier de voyageurs.SES
AMAR (M)		1997
Infractions aux réglements communautaires : la nébuleuse du décret 38-20.1997
Grève des routiers : anatomie d'un conflit.1997
Réglementation sociale. Application outre-Rhin.1997
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
La durée du travail des conducteurs routiers de marchandises. Deux ans d'enquête.SES
1998




 








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