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"TEMPS DE CONDUITE"
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Num
Titre
Auteur
Année
La productivité dans les transports routiers de marchandises.
FRANCO (C)
1989
Documents sur la déréglementation économique du transport routier de marchandises au Québec.
CANADA Québec Ministère des transports
GONTHIER (G)
1989
Heures supplémentaires : non au droit acquis.
1989
Temps de travail des conducteurs : quand la diversité est la règle.
1989
Coût du personnel de conduite dans la CEE.
1989
Le "temps de service" bientôt rémunéré à 100% pour les conducteurs "longue distance".
1989
Le repos des conducteurs sous surveillance.
1989
Temps de travail et négociations avec les pays tiers.
1990
La France propose aux douze d'harmoniser les temps de travail des conducteurs.
1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.
COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)
1990
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