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Sujet : "TEMPS DE CONDUITE"

 
 




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Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Le transport malade de son social ?1990
Conditions auxquelles les transporteurs étrangers peuvent effectuer des trafics intérieurs en France.1990
Road transport operation.CRONER
1991
Situation économique et sociale du transport routier de marchandises. Rapport intermédiaire.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
DOBIAS (G)		1992
Guide pratique du routier.LAMY
BRUNAT (L)		1993
Conditions sociales des routiers à revoir, le rapport Dobias veut redonner des bases saines au transport routier qui a progressé au détriment du social. Un contrat de progrès entre la profession et l'Etat devrait regrouper des objectifs à cinq ans.DOBIAS (G)1993
L'effet Europe a joué sur les politiques transport.1993
Contrat de progrès : 16 mesures d'urgence.1993
Route. Le gouvernement adopte seize mesures d'urgence.BOSSON (B)1993




 








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