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Sujet :
"TEMPS DE CONDUITE"
41 - 50 résultats affichés sur 143
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Num
Titre
Auteur
Année
Règlement social européen. Chronique d'une incohérence annoncée.
2008
Routiers : l'Europe divisée sur le volet social.
2000
Route. Le gouvernement adopte seize mesures d'urgence.
BOSSON (B)
1993
Road transport operation.
CRONER
1991
Rapport de la Commission concernant l'application en 1993-1994 du règlement CEE n°3820-85 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine du transport par route.'7è rapport de la Commission.'8è rapport de la Commission.
COMMISSION EUROPEENNE
1997
Rapport d'enquête technique sur l'accident d'autocar survenu à Dardilly le 17 mai 2003. Affaire n° 2003-0141-01
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BEAUBAT (M); BONDUELLE (Y); BORREL (D)
2004
Présidente de l'Union européenne, la France met le paquet social.
2000
Principales conséquences d'un moindre respect de la réglementation des temps de conduite et de repos.
DRE Pays de la Loire Observatoire régional des transports
1995
Pour une régulation durable du transport routier de marchandises. - Rapport de synthèse.- 307 p. - Rapports des groupes de travail.- 474 p.
CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
ABRAHAM (C); BERENI (M); BERNADET (M)
2008
Points essentiels du nouveau paquet "temps de conduite", temps de repos".
2005
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