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Sujet : "TIPP"

 
 




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L'intégral Pétrole 2018. Statistiques existantes sur l'industrie pétrolière et aperçu sur les autres énergies, en France et dans le monde.COMITE PROFESSIONNEL DU PETROLE
2019
OUn pacte fiscal écologique pour accélérer la transition écologique et solidaire.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
OComment construire la fiscalité environnementale pour le quinquennat et après 2022 ?COMITE POUR L'ECONOMIE VERTE
PEYROL (B); BUREAU (D)		2018
OLes aides dommageables à l'environnement, une réalité complexe.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POURQUIER (FX)		2017
OFiscalité environnementale. Un état des lieux.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POURQUIER (FX); VICARD (A)		2017
OTableau de bord de la fiscalité énergétique.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'observation et des statistiques
FOLLOT (ML); GONG (Z); MEILHAC (C)		2015
La fiscalité sur le carburant. Fiche 4-24.2013
OLa fiscalité environnementale en France : un état des lieux.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
MARCUS (V); DUBOUCHER (P); BEN MAID (A)		2013
OLes recettes fiscales environnementales en 2012. Chiffres et statistiques n° 466 - novembre 2013.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2013
Carburant cher, un mal nécessaire ? (Lettre de l'OFCE).2012




 








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