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Sujet :
"TRAITE DE MAASTRICHT"
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Num
Titre
Auteur
Année
La dette des administrations publiques au sens de Maastricht et sa cohérence avec les comptes financiers.
2007
Vers un droit européen de l'énergie.
RAOULT (E)
2005
Le principe de subsidiarité.
BRAULT (P); RENAUDINEAU (G); SICARD (F)
2005
Groupe à haut niveau sur le réseau transeuropéen de transport. Rapport.
COMMISSION EUROPEENNE
VAN MIERT (K)
2003
Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
BONISSOL (C)
2003
La prise de décision dans l'Union européenne.
BERTRAND (G)
2002
Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : textes comparés.
DOCUMENTATION FRANCAISE; ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
2002
Finances publiques : la dette publique doit-elle être réduite à zéro ? (Bulletin financier de la BBL).
2001
Y-a-t-il une vie économique après Maastricht ? (Revue Zürcher Zeitung).
GIAVAZZI (F)
2000
Quelques réflexions au sujet des prochaines échéances de la politique extérieure suisse dans les rapports avec l'Union européenne.
BAUER (G)
1998
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