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"TRANSFERTS ECONOMIQUES SOCIAUX"
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Contribution sur valeur ajoutée : emplois à tout prix ?
TIMBEAU (X); BLOT (C); HEYER (E)
2007
Finances sociales. Le passage à la TVA sociale : ni ponction sur le pouvoir d'achat ni dévaluation compétitive.
MICHEL (C); DEVAUX (S)
2007
La TVA sociale : avantages et critiques.
KESSLER (D); TRAINAR (P)
2007
Les comptes des transports. Collection des comptes des transports 1954 (1e rapport) aux comptes des transports 2007 (45e rapport).
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; COMMISSION DES COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION; SES
2008
Retour sur l'économie des finances publiques.
SENAT
ANGELS (B)
2008
Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2007-2008. - Vol 1 - le rapport.- 204 p. - Vol 2 - les travaux.- 642 p.
OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA PAUVRETE ET DE L'EXCLUSION SOCIALE
2008
Repenser le développement territorial ? Confrontation des modèles d'analyse et des tendances observées dans les pays développés.
PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE
TALANDIER (M); DAVEZIES (L)
2009
Pourrait-on réallouer des redevances acceptables de pompage de l'eau souterraine de la Crau à l'association d'irrigants de la zone ?
MARTIN (E); STAHN (H)
2009
Privatisation des TER : l'ébauche d'un casse-tête social
2010
Vérités et faux semblants du rapport Grignon.
2010
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