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Sujet :
"TRANSFERTS ECONOMIQUES SOCIAUX"
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Les comptes des transports. Collection des comptes des transports 1954 (1e rapport) aux comptes des transports 2007 (45e rapport).
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; COMMISSION DES COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION; SES
2008
Les comptes des transports en 2018.- 56e Rapport.- 211 p.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2019
Les aides financières de l'Etat aux collectivités locales.
UNIVERSITE Orléans Laboratoire Collectivités Locales; CNRS; INSTITUT EUROPEEN D'ADMINISTRATION DES AFFAIRES
ASHFORD (D); THOENIG (JC)
1981
Les administrations publiques locales depuis 20 ans. Un constat, une problématique.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
1980
La tarification des transports urbains comme outil de politique sociale.
SAE; CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE
MADRE (JL)
1981
La tarification des transports intérieurs.
GIROUX (M)
1973
La situation d'un ouvrier moyen en 1980 au regard de l'impôt et des transferts sociaux dans les pays membres de l'OCDE.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1981
La protection sociale. Les problèmes de financement. OCDE : réformer les transports sociaux. (L'Observateur de l'OCDE).
1996
La persistance du retard Länder d'Allemagne de l'Est. (The Wall street Journal Europe).
1998
La TVA sociale : avantages et critiques.
KESSLER (D); TRAINAR (P)
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