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Sujet : "TRANSPORT INTERNATIONAL"

 
 




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Accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par route ADR en date à Genève du 30-9-1957. A - Vol.1 - Accord protocole de signature. Annexe A et appendices à l'annnexe A avec les amendements apportés jusqu'au 1-1-1995. B - Vol.2 - Annexe B avec les amendements apportés jusqu'au 1-1-1990. - 1991 - ANNEXE A y compris les amendements en vigueur au 1-1-1995. - ANNEXE B y compris les amendements en vigueur au 1-1-1995. Arrêté du 5-12-1996 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit : arrêté ADR). - Annexe A, volume 1 : Prescriptions relatives aux matières et objets dangereux. - 592 p. - Annexe B et C, volume 2 : Arrêté du 5-12-1996 relatif au transport de marchandises dangereuses par route (dit : arrêté ADR). - 433p.JOURNAL OFFICIEL; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES; NATIONS UNIES
1996
Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).ASSEMBLEE NATIONALE
BALDUYCK (JP)		2001
Action directe à l'international. Piégé par le droit français.2003
Activités de la conférence. 41ème rapport annuel. Résolutions du conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1994. - 295 p. 42 ème rapport annuel. Activités de la conférence. Résolutions du Conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1995.' - Rapport sur les acquis et les nouveaux défis dans les transports de personnes à mobilité réduite. 2 - Rapport sur l'étude générale des progrès réalisés dans l'amélioration de l'accessibilité au transport pour les personnes à mobilité réduite. 3 - Rapport sur le transport combiné. 4 - Rapport sur les mesures nationales pour le développement du transport combiné. 5 - Rapport sur l'intégration des opérateurs des pays d'Europe centrale et orientale aux marchés européens du transport. 6 - Rapport sur les chemins de fer. 7 - Rapport sur le développement des transports ferroviaires internationaux. 8 - Rapport sur la restructuration des entreprises ferroviaires. 9 - Rapport sur le séminaire ""Des chemins de fer pour quoi faire ?""'0 - Rapport sur l'interopérabilité dans le domaine ferroviaire.'1 - Rapport sur le dialogue avec les constructeurs de véhicules. - 282 p. 43ème rapport annuel. Activités de la Conférence. Documents approuvés par le Conseil des Ministres des transports en 1996.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1997
Activités de la conférence. 47ème rapport annuel 2000. Résolutions du Conseil des ministres des transports et rapports approuvés, en 2000.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2001
Activités de la conférence. Résolutions du conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1989. 34 ème rapport, 35 ème rapport, 36ème rapport, 37ème rapport annuel, 38ème rapport annuel 1991, 39 ème rapport 1992 et rétrospective sur l'évolution des transports de 1970 à 1991. 40 ème rapport annuel 1993, 41 ème rapport annuel 1994.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1995
Adam Smith doit-il être le maitre à penser du transport aérien international ?GIRAUDET (P)1979
OAge et durée de vie des navires. Analyse stratégique.LE PENSEC (L); PINON (H)2007
Air Europa mise sur l'international.2006
Air liquide : des vestiges de parc propre comme baromètre de gestion.1995




 








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