Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS"
41 - 50 résultats affichés sur 1082
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Accessibilité routière et ferroviaire en Poitou-Charentes. Résultats.
DREAL Poitou-Charentes; CETE Sud Ouest
CHEVEREAU (L)
2010
Accidents d'autocars sur autoroutes concédées.
ASSECAR
DUVAL (G)
1995
Accidents du travail : la santé fragilisée des entreprises.
2005
Accord 35 h. Négociations paritaires : qui, où et surtout quand ?
2000
Accès à la profession : les nouveaux critères qualitatifs européens.
1989
Accès à la profession Voyageurs. Les recommandations du CNT.
1990
Accès à la profession voyageurs. L'Ile-de-France rejoint la province.
1989
Accès à la profession. Vers une modification de la LOTI pour introduire le critère d'honorabilité.
1990
Actes du colloque - Déplacements à longue distance. Mesure et analyses.
SES; ESA CONSULTANTS
CALZADA (C); HOUEE (M); KERIHUEL (A)
1998
Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).
ASSEMBLEE NATIONALE
BALDUYCK (JP)
2001
41 - 50 résultats affichés sur 1082
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|