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Sujet : "TROISIEME PAQUET"

 





NumTitreAuteurAnnée
Comité de réflexion et de proposition sur les dessertes intérieures aériennes françaises. Contributions en annexes : - DATAR, Brit Air, Air Inter, Air littoral, AOM Minerve SA, Chambre syndicale du transport aérien, UCCEGA, Chambre de commerce de BrestABRAHAM (C)1994
Discussions préliminaires au Parlement : premières escarmouches sur le troisième paquet ferroviaire.2004
OEurope : concilier ouverture à la concurrence et service public ferroviaire.2006
European major airlines strategic reactions to the third package.CHANG (YC); WILLIAMS (G)2002
Fonds structurels et fonds de cohésion dans les dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne - Edition papier et cédérom : - Synthèse.- 29 p. - Hongrie.- 91 p. - Pologne.- 102 p. - Slovénie.- 71 p. - République tchèque.- 86 p. - Slovaquie.- 76 p. - Lettonie.- 77 p. - Estonie.- 76 p. - Lituanie.- 83 p. - Malte.- 48 p. - Chypre.- 50 p.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Europe Equipement
HISZKA (M)
2005
Gestionnaires Européens d'Infrastructures (EIM). Troisième paquet ferroviaire : droits des voyageurs et qualité du fret.2005
L'Europe des transports. Régulation, dérégulation, impact du passage à l'Euro.'2ème congrès de l'UAE. Marseille 8-9 octobre 1998.UNION DES AVOCATS EUROPEENS
1999
L'Union européenne, enjeux pour le Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer. Edition 2004.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Europe Equipement
2004
La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)
2006
Le Clecat demande que le troisième paquet ferroviaire respecte la liberté contractuelle.2004