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Sujet : "UNION EUROPEENNE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Accord des douze sur le cabotage et la fiscalité routière.		1993
		Accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par route ADR en date à Genève du 30-9-1957. A - Vol.1 - Accord protocole de signature. Annexe A et appendices à l'annnexe A avec les amendements apportés jusqu'au 1-1-1995. B - Vol.2 - Annexe B avec les amendements apportés jusqu'au 1-1-1990. - 1991 - ANNEXE A y compris les amendements en vigueur au 1-1-1995. - ANNEXE B y compris les amendements en vigueur au 1-1-1995. Arrêté du 5-12-1996 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit : arrêté ADR). - Annexe A, volume 1 : Prescriptions relatives aux matières et objets dangereux. - 592 p. - Annexe B et C, volume 2 : Arrêté du 5-12-1996 relatif au transport de marchandises dangereuses par route (dit : arrêté ADR). - 433p.	JOURNAL OFFICIEL; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES; NATIONS UNIES	1996
		Accord européen sur le péage et les temps de conduite.		2005
		Accord express sur le deuxième paquet ferroviaire.		2004
		Accord politique sur des sujets qui fâchaient.		2008
		Accord portuaire des quinze sur les services portuaires.		2002
		Accord possible sur la fiscalité routière.		1993
		Accroître le financement international de la lutte contre le changement climatique : orientations européennes en vue de l'accord de Copenhague. Com (2009) 475 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2009
		Accès au marché des services portuaires : les avis de Bruxelles, du CES et de la FEPORT.		2002
		Accès au marché, commerce des services de transport et facilitation des échanges.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES LATRILLE (P); LAKSHMANAN (TR); FRANCOIS (J)	2007

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